Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « bachelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AstreaCo domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 934 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AstreaCo, M. Bastien Le Coz domicilié(e) 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France.
La marque bachelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AstreaCo, SAS - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France - SIREN 534934872
AstreaCo, M. Bastien Le Coz - 22/24 rue du Champ de Mars - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588717 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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